Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapporteur
Réunions
Réunion du jeudi 9 février 2023 à 9h30
Proposition de loi visant à garantir un tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires dans les sites de restauration gérés par les CROUS (n° 805) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) (amendements art. 88) · désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi relatif aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (n° 809).
Réunion du mercredi 1 février 2023 à 9h35
Examen de la proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) (Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure) · désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (n° 739).
Réunion du mercredi 18 janvier 2023 à 9h35
Table ronde sur l’enseignement des mathématiques et des sciences réunissant Mme Mélanie Guenais, coordinatrice du Collectif Maths et Sciences, M. Étienne Ghys, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences pour la première division, M. Didier Roux, président de la fondation La main à la pâte, et M. Marc-André Selosse, président de BioGée, la Fédération des sciences et technologies du vivant, des sciences de la terre et de l’environnement. · désignation d’un député qui siégera au conseil d’administration de Radio France · désignation de rapporteurs sur : · la proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659) · la proposition de nomination du président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) par le président de la République.
Rapport
Texte de la commission, n° 805
Texte de la commission
Texte examiné
Réunion du jeudi 9 février 2023 à 9h
Discussion de la proposition de loi portant création d’une contribution additionnelle sur les bénéfices exceptionnels des grandes entreprises · Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur le coût de la vie dans les départements et régions d’Outre-mer · Discussion de la proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants · Discussion de la proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France · Discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales · Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux · Discussion de la proposition de loi visant à renforcer l’ordonnance de protection · Discussion de la proposition de loi constitutionnelle visant à créer un Défenseur de l’environnement
L'ensemble de la proposition de loi visant à assurer un repas à un euro pour tous les étudiants (première lecture).
Texte adopté
Texte adopté, n° 77