PROPOSITION DE RÉSOLUTION N° 1016 · 16ᵉ LÉGISLATUREAdoptée · 18 mai 2023
L’énergie nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen
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Déposée
Examen
Adoptée
Étape 3 sur 3 · Adoptée
Procédure de lecture unique
Ce texte a été examiné en une seule lecture, sans navette entre les deux chambres.
Texte de la commission
Texte de la commission, n° 1025
Texte examiné
Texte de la commission, n° 1025
Texte adopté
Texte adopté, n° 120