PROPOSITION DE RÉSOLUTION N° 2212 · 16ᵉ LÉGISLATUREDéposée · 14 févr. 2024
Mesurer le périmètre et la profondeur d’infiltration de l’écriture dite « inclusive » au sein de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Déposée
Examen
Adoptée
Procédure de lecture unique
Ce texte a été examiné en une seule lecture, sans navette entre les deux chambres.