Le texte propose la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse pour améliorer l'accès aux soins et la formation médicale.
Commission des affaires sociales
Rapporteur
Réunions
Réunion du mardi 26 novembre 2024 à 16h30
Désignation de rapporteurs d’application de la loi n° 2021 1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail · examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à : · - la proposition de loi d’abrogation de la retraite à 64 ans (n° 613) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur) · - la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432) (M. Damien Maudet, rapporteur) · examen de la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341) · examen de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277) · examen de la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie (n° 203).
Réunion du mardi 19 novembre 2024 à 16h30
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à la création d’un centre hospitalier universitaire en Corse (n° 341) · désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps (n° 277) · désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie (n° 203) · désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé (n° 104) · désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi prenant des mesures d’urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif (n° 517) · désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à former les jeunes aux premiers secours en santé mentale (n° 521) · audition de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à l’accueil et au traitement des urgences à l’hôpital, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières.
Réunion du mardi 3 décembre 2024 à 15h
Questions au Gouvernement · Discussion de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse · Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession · Discussion de la proposition de loi visant à optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps · Discussion de la proposition de loi sur le remboursement intégral des fauteuils roulants par l'Assurance maladie · Discussion de la proposition de loi visant à prévenir les litiges relatifs aux obligations de décence énergétique et à sécuriser leur application en copropriété
L'ensemble de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (première lecture).