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Juin 2023

Aujourd'hui

Lundi, 12 juin 2023

10 événements

9:00

Discussion

Sénat

PPL 505
Séance publiqueSénat
10:00

– audition du groupe Leboncoin : MM. Antoine Jouteau, président-dir...

CommissionAssembléeMission d'information sur les différentiels de ...
Agir
11:00

– audition de M. Étienne Lehmann, professeur de sciences économique...

CommissionAssembléeMission d'information sur les différentiels de ...
Agir
15:00

Nomination du bureau ; ; Nomination des rapporteurs ; ; Examen des ...

CommissionAssembléeCommission mixte paritaire chargée de proposer ...
Agir

Examen, en deuxième lecture, en application de l’article 88 du Règl...

PPL 793
CommissionAssembléeCommission des lois constitutionnelles, de la l...1 texte
Agir
16:00

Discussion et vote d'une motion de censure, présentée par M. Boris ...

Assemblée nationale

PPL 793PPL
Séance publiqueAssemblée
17:00

Contrôle de l’efficacité des exonérations de cotisations et de cont...

CommissionAssembléeMission d'évaluation et de contrôle des lois de...
Agir
18:00

DélégationAssemblée
21:00

Proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engag...

PPL 1175
CommissionAssembléeCommission des affaires sociales1 texte
Agir

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux servic...

Assemblée nationale

PPL 793PPL 1175
Séance publiqueAssemblée