Commission des affaires sociales
Rapporteur
Réunions
Réunion du jeudi 8 juin 2023 à 8h45
Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d’une conférence de financement du système de retraite (n° 1299) (amendements · article 88).
Réunion du mercredi 31 mai 2023 à 15h05
Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d’une conférence de financement du système de retraite (n° 1164) (suite) · projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2022 (n°1268) (rapport).
Réunion du mercredi 31 mai 2023 à 9h35
Examen de la proposition de loi abrogeant le recul de l’âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d’une conférence de financement du système de retraite (n° 1164).
Réunion du mercredi 17 mai 2023 à 9h30
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi abrogeant le recul de l’âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d’une conférence de financement du système de retraite (n° 1164) · printemps social de l’évaluation : · évaluations « Les innovations récentes dans le financement des établissements de santé » (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale), « La mise en place du dispositif "MonParcoursPsy" » (M. Éric Alauzet, M. Sébastien Peytavie et M. Pierre Dharréville, rapporteurs) et « Les entretiens postnataux » (M. Hadrien Clouet, rapporteur) · table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à l’assurance maladie : M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale, et M. Timothée Mantz, adjoint à la sous-directrice du financement du système de soins · Mme Marie Daudé, directrice générale de l’offre de soins,et Mme Claire-Lise Bellanger, adjointe à la sous-directrice de la régulation de l’offre de soins · Mme Danielle Metzen-Ivars, cheffe de service des politiques d’appui au pilotage et de soutien à la Direction générale de la santé · M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l’assurance maladie, et Mme Véronika Levendof, directrice adjointe.
Rapport
Texte de la commission, n° 1299
Texte de la commission
Texte examiné
Réunion du jeudi 8 juin 2023 à 9h
Discussion de la proposition de loi abrogeant le recul de l’âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d’une conférence de financement du système de retraite · Discussion de la proposition de loi visant à élargir l’assiette de la taxe sur les transactions financières · Discussion de la proposition de loi visant à renforcer l’engagement et la participation des citoyens à la vie démocratique · Discussion de la proposition de loi visant à renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre une gestion différenciée des compétences « eau » et « assainissement » · Discussion de la proposition de loi relative à la consultation des habitants d’un département sur le choix de leur région d’appartenance · Discussion de la proposition de loi visant à limiter la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles
