Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapporteur
Réunions
Réunion du jeudi 7 décembre 2023 à 8h50
Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur :- proposition de loi visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1935) (amendements · art.88) · proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découvertes (n° 1931) (amendements · art.88) · proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (amendements · art.88) · proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’intelligibilité de la langue française (n° 1934) (amendements · art.88).
Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 17h55
Examen de la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) (Mme Michèle Tabarot, rapporteure).
Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 15h
Examen de : · - la proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) · - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur).
Réunion du mercredi 29 novembre 2023 à 9h30
- audition de M. Christopher Miles, directeur général de la création artistique - examen de : - la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte (n° 1794) (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure) · - la proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (M. Alexandre Portier, rapporteur) · - la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (n° 1816) (M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur).
Réunion du mercredi 15 novembre 2023 à 14h50
Audition de MM. Michel Cadot, président de l’Agence nationale du sport (ANS), et Frédéric Sanaur, directeur général, sur le rapport d’activité 2022 de l’ANS · désignation de rapporteurs sur : · la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l’accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362) · la proposition de loi visant à soutenir l’engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) · la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d’enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) · la proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte (n° 1794) · la proposition de loi portant plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) · la proposition, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive (n° 1816).
Rapport
Texte de la commission, n° 1933
