Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Rapporteur
Réunions
Réunion du jeudi 6 mars 2025 à 8h45
Éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 995) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).
Réunion du mercredi 19 février 2025 à 9h35
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, (n° 860), sous réserve de son renvoi · examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).
Réunion du mercredi 5 février 2025 à 9h
Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143 ) · nomination des membres d’une mission d’information sur l’état des cours d’eau · nomination des membres d’une mission d’information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires · nomination des deux co-rapporteurs d’une mission « flash » sur la valorisation des algues en réponse à leur prolifération · audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Philippe Pascal, directeur général adjoint « finances, stratégie et administration » à Aéroports de Paris (ADP), dont la nomination aux fonctions de président-directeur général d’ADP est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination.
Réunion du mardi 4 juin 2024 à 16h35
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473) · désignation des rapporteurs de la mission d’information « flash » sur le verdissement des flottes automobiles et de la mission d’information « flash » sur la plaisance durable · audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les produits phytosanitaires et la stratégie Écophyto 2030.
Réunion du jeudi 6 mars 2025 à 15h
Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus · Suite de la discussion de la proposition de loi portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours · Suite de la discussion de la proposition de loi visant l’ouverture avancée des données judiciaires · Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à simplifier la sortie de l’indivision successorale · Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse · Suite de la discussionde la proposition de loi visant à simplifier et réorienter la politique familiale vers le premier enfant
