Procédure de lecture unique
Ce texte a été examiné en une seule lecture, sans navette entre les deux chambres.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapporteur
Réunions
Réunion du mardi 30 avril 2024 à 16h30
Audition de Mme Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre. · examen, en application de l’article 88 du Règlement de l’Assemblée nationale, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 2451) (Mme Francesca Pasquini, rapporteure) · désignation des rapporteurs de la mission flash sur droits d’auteur et intelligence artificielle et de la mission d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel · Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1350).
Réunion du jeudi 28 mars 2024 à 11h10
En lien avec les États généraux de l’information, table ronde sur les nouveaux créateurs de contenu réunissant M. Rémy Buisine, journaliste chez Brut, M. Gaspard Guermonprez, créateur et animateur de la chaîne YouTube Gaspard G, M. Joel Ronez, président du Syndicat des producteurs audio indépendants (PIA) et Mme Katia Sanerot, vice présidente · désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode (n° 2348).
Rapport
Texte de la commission, n° 2451
Texte de la commission
Texte examiné
Réunion du jeudi 2 mai 2024 à 9h
Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode · Discussion de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, portant sur l'usage de la langue française aux jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024 · Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
L’ensemble de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode.
Texte adopté
Texte adopté, n° 294
