18 mars 2025 · 16:30 · Assemblée nationale
CommissionAssemblée nationale
Coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n° 858) (proposition de résolution européenne) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) ; ; Nomination de rapporteurs d’information et de rapporteurs sur la proposition de résolution européenne de M. Frédéric Valletoux et plusieurs de ses collègues, relative à la mise en œuvre du Protocole de l’Organisation mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac » (n° 1046) et la proposition de résolution européenne de M. Arthur DELAPORTE et plusieurs de ses collègues, visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine (n° 1113).
Commission des affaires européennesChambre
Assemblée nationale
Date
18 mars 2025 · 16:30
Type
Commission
Lieu
Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage
Commission
Commission des affaires européennesLégislature
17e
Textes examinés(4)
858
ppl_resolutionCoopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive
876
ppl_resolutionUrgence démocratique d’appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques
1046
ppl_resolutionMise en œuvre du Protocole de l’Organisation Mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »
1113
ppl_resolutionSauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine