20 mai 2026 · 09:30 · Assemblée nationale
CommissionAssemblée nationale
Table ronde sur le thème « Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ? » réunissant M. Fabrice Kordon, coprésident de l’assemblée des directions de laboratoires (ADL), et M. Pierre Rabu, membre du bureau, M. Édouard Kaminski, président du conseil de la recherche et de l’innovation de France Universités, M. Didier Samuel, président-directeur général de l’institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Mme Carole Caranta, directrice générale déléguée science et innovation de l’institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae), et M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l’institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria) ; ; Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante (n° 2710) et la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (n° 2634) ; Examen de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur).
Commission des affaires culturelles et de l'éducationChambre
Assemblée nationale
Date
20 mai 2026 · 09:30
Type
Commission
Lieu
Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Législature
17e
Vidéo
Textes examinés(3)
220
pplProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle
2667
pplEncourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs
2710
pplRéformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante