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Mai 2025

Aujourd'hui

Vendredi, 16 mai 2025

56 événements

2025-05-16
Rejeté

L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

39 Pour
42 Contre
ScrutinN°1753Assemblée+3
ScrutinN°1753Assemblée
Take Action
2025-05-16
Rejeté

L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

28 Pour
66 Contre
ScrutinN°1732Assemblée+3
ScrutinN°1732Assemblée
Take Action
2025-05-16
Adopté

L'article 14 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

79 Pour
0 Contre
ScrutinN°1748Assemblée+3
ScrutinN°1748Assemblée
Take Action
2025-05-16
Rejeté

L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

21 Pour
63 Contre
ScrutinN°1734Assemblée+3
ScrutinN°1734Assemblée
Take Action
2025-05-16
Rejeté

L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

33 Pour
44 Contre
ScrutinN°1749Assemblée+3
ScrutinN°1749Assemblée
Take Action
2025-05-16
Adopté

L'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).

83 Pour
1 Contre
ScrutinN°1766Assemblée+3
ScrutinN°1766Assemblée
Take Action
9:00

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins ...

Assemblée nationale

PPL 1102
Séance publiqueAssemblée+2
Séance publiqueAssemblée

Suite de l’examen de la de la proposition de loi, adoptée par le Sé...

PPL
CommissionAssembléeCommission des affaires économiques1 texte+4
CommissionAssembléeCommission des affaires économiques1 texte
Agir
10:00

À 10 heures : - table ronde, ouverte à la presse, sur les contenus ...

CommissionAssemblée+2
CommissionAssemblée
15:00

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins ...

Assemblée nationale

PPL 1102
Séance publiqueAssemblée+2
Séance publiqueAssemblée

Rencontre avec une délégation cubaine emmenée par le président de l...

CommissionAssemblée+2
CommissionAssemblée
21:00

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins ...

Assemblée nationale

PPL 1100PPL 1102
Séance publiqueAssemblée+2
Séance publiqueAssemblée